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Décret tertiaire 23 Juillet 2019 – Quels impacts?

 

Décret tertiaire du 23 Juillet 2019 n°2019-771 relatif aux obligations d’actions de réduction de la consommation d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire. Date d’entrée en vigueur le 1er Octobre 2019

 

Que prévoit le décret tertiaire du 23 Juillet 2019? 

Décret d’application de l’article 175 de la loi ELAN qui prévoit pour rappel que :

 

« Tout bâtiment, doit atteindre, pour chacune des années 2030, 2040 et 2050, les objectifs suivants :

 

  1. Soit un niveau de consommation d’énergie finale réduit (…) de  40 %, 50 % et 60 % par rapport à une consommation énergétique de référence qui ne peut être antérieure à 2010

  2. Soit un niveau de consommation d’énergie finale fixée en valeur absolue,  en fonction de la consommation énergétique des bâtiments nouveaux de leur catégorie.

 

Ces objectifs peuvent être modulés en fonction :

  • De contraintes techniques, architecturales ou patrimoniales

  • D’un changement de l’activité ou du volume de l’activité exercée

  • De coûts manifestement disproportionnés des actions par rapport aux avantages attendus

 

Précisions :

 

  • La chaleur produite et autoconsommée par les bâtiments peut être déduite de la consommation

  • La consommation d’énergie liée à la recharge des véhicules électriques/hybrides est également déduite

 

Apports du décret tertiaire

 

Champs d’application : Art. R. 131-38.-|.

 

→ A quels bâtiments ? Bâtiments tertiaires publics ou privés en service au 1er octobre 2019

 

A qui? Propriétaires, locataires/occupants de ces bâtiments à usage tertiaire

 

 

  • Bâtiment hébergeant exclusivement des activités tertiaires dont la surface de plancher (R.111-22 C. Urb.) est supérieure à 1 000 m² (si activités non tertiaires accessoires, prises en compte)

  • Bâtiment à usage mixte dont le cumul des surfaces de plancher dédiées aux activités tertiaires est supérieur à 1 000 m²

⇒ Les parkings sont pris en compte dans le calcul des consommations

 

 

Exclusions:

 

  • Constructions ayant donnée lieu à un permis de construire à titre précaire

  • Bâtiments de culte

  • Bâtiments d’activité opérationnelle de défense, de sécurité civile ou de sûreté intérieure du territoire

 

Les conditions d’application de la modulation des objectifs

 

Contraintes techniques, architecturales ou patrimoniales :

 

  • Risques sur la structure ou le clos du bâtiment

  • Modification importante de l’extérieur, de l’architecture, qui serait contraire aux prescriptions pour 

    • Les monuments historiques ou les alentours

    • Les sites inscrits et classés dans le code de l’environnement

    • Les constructions soumises à un règlement (PLU) sur l’aspect extérieur des constructions

  • Non conformité à toute autres servitudes (droit des sols, sécurité, aspects façades & implantation).

 

Coûts disproportionnés : La modulation est mise en oeuvre sur la base d’une argumentation technique et financière du Propriétaire/locataire.

 

Changement de volume de l’activité : la modulation est mise en oeuvre à partir des indicateurs d’intensité d’usage de référence spécifiques à chaque catégorie d’activités, dans les conditions fixées par arrêté

 

⇒ Un dossier technique doit être établi sous la responsabilité du Propriétaire/le Preneur avec les justifications de ces modulations (sauf cas du changement de volume l’activité).

 

 

Les critères permettant de déterminer les objectifs

 

La consommation énergétique de référence = la consommation d’énergie finale du bâtiment pour 1 année pleine d’exploitation et ajustée en fonction des variations climatiques selon (méthode définie par arrêté).

 

Le niveau de consommation d’énergie finale du bâtiment fixé en valeur absolue en fonction de la consommation énergétique des bâtiments nouveaux de la même catégorie est déterminé par un arrêté pour 2030, 2040, 2050 sur la base d’indicateurs d’intensité d’usage de référence spécifiques pour chaque catégorie d’activité ajustés en fonction des conditions climatiques de référence.

 

 

DOMAINE D’ACTION POUR ATTEINDRE LES OBJECTIFS

 

  • La performance énergétique des bâtiments

  • L’installation d’équipements performants et de dispositifs de contrôle et de gestion

  • Les modalités d’exploitation des équipements

  • L’adaptation des locaux à un usage économe en énergie et le comportement des occupants

 

En cas de changement d’activité (Art R131 39 1) :

 

  • Nouvel objectif basé sur le niveau de consommation de référence initial avec un rapport entre les niveaux de consommation fixés en valeur absolu pour la nouvelle activité et pour l’ancienne activité

  • Nouvel objectif de conso fixé en valeur absolue correspondant à la nouvelle activité

 

 

ATTENTION : Le changement de type d’énergie utilisée ne doit entraîner aucune dégradation du niveau des émissions de gaz à effet de serre. (En revanche, la référence à l’énergie primaire est supprimée).

 

IMPORTANT : Une évaluation du respect des obligations de réduction de consommation d’énergie doit obligatoirement être annexée :

  • En cas de vente, au compromis/promesse ou à défaut à l’acte de vente

  • En cas de location , au contrat de bail

 

 

Les modalités de suivi et de contrôle et sanctions (Art R131 41)

 

  • Création d’une plateforme informatique (OPER – géré par l’ADEME) de recueil suivi de la consommation

 

Dès 2021 : Déclaration à faire au plus tard au 30 septembre de chaque année.

⇒ Donne lieu à une attestation numérique annuelle

 

 

  • Sanction en cas de non-respect de l’obligation de transmission

⇒ Mise en demeure du Préfet de respecter l’obligation dans un délai de 3 mois

⇒ A défaut : Publication sur un site internet des services de l’Etat, du document retraçant les mises en demeure restées sans effet pour l’entreprise concernée

 

 

 

  • Sanction en cas de non-respect des objectifs de réduction de consommation d’énergie

⇒ Mise en demeure de fournir le programme d’actions à mettre en oeuvre

⇒ A défaut de transmission du programme, amende de 7500€ pour les personnes morales

 

 

Les modalités d’évaluation pour vérifier le respect de l’obligation de réduction de consommation d’énergie (Art R 131 42)

 

Vérification de l’atteinte des objectifs par le gestionnaire de la plateforme numérique

 

⇒ Au plus tard les 31 décembre 2031, 31 décembre 2041,31 décembre 2051, ⇒ Prise en compte des variations climatiques

 

 

Modalités de publication ou d’affichage du suivi des consommations d’énergie (Article R131 43)

 

  • Les consommations d’énergies sont publiées sur la base de l’attestation numérique annuelle générée par la plateforme numérique. Cette publication est complétée par une évaluation de l’émission de gaz à effet de serre (en kg de CO2 par m²)

 

  • Publication par voie d’affichage, à un endroit visible et facilement accessible ou par tout autre moyen pertinent permettant un accès aisé à l’information.

 

 

Un arrêté du ministre chargé de la Construction et de l’Energie doit être publié en Janvier / Février 2020

 

Le projet d’arrêt, soumis à la consultation publique du 2 au 25 janvier 2020, apporte de précisions notamment sur 

  • Le champ d’application et certaines définitions

  • La méthode et les conditions de déterminations des objectifs de consommation d’énergie finale

  • La méthode et les conditions de modulation des objectifs

  • Le contenu et les modalités d’établissement du dossier technique

  • Les compétences requises pour réaliser des études énergétiques

  • La plateforme numérique OPERAT (Désignation de l’ADEME comme gestionnaire,  modalités d’utilisation)

 

Deux arrêtés modificatifs doivent être pris ultérieurement

  • le 1er arrêté précisera les niveaux de consommations d’énergie finale exprimés en valeur absolue (objectifs à l’horizon 2030) pour chacune des catégories d’activités et selon les zones géographiques en métrolope

    • Publication prévue pour avril / mai 2020
  • Le 2ème arrêté aura le même objet et s’appliquera aux territoires d’outre-mer. 

    • Publication prévue pour juin / juillet 2020

 

Décret tertiaire disponible ICI

Projet d’arrêté tertiaire disponible également ICI

 

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Helexia met en place une centrale photovoltaïque en toiture pour Auchan Retail France Nîmes

 

C’est dans le cadre d’un partenariat entre Helexia et Auchan que la centrale photovoltaïque en toiture de l’entrepôt logistique de Auchan Nîmes 3 a pu voir le jour.

 

Helexia et Auchan Retail France signent ainsi avec le projet de Nîmes 3 leur 9ème coopération dans le cadre du développement de projets photovoltaïques. L’objectif de ce projet était avant tout de maitriser des impacts environnementaux de ses bâtiments et la qualité de vie de ses occupants ; c’est dans ce contexte que Auchan Retail France a souhaité installer des centrales photovoltaïques en toiture.

Ce projet permet d’intégrer le photovoltaïque à la politique RSE de Auchan Retail France. L’enseigne est consciente de l’impact énergétique de son activité et notamment de l’impact carbone sur l’environnement, impact que Auchan souhaite réduire celui-ci de façon durable.

Ce projet est implanté 1608 avenue Joliot Curie sur la commune de Nimes (33000), dans le département du Gard en Région Occitanie. Les bénéfices de ce projet sont nombreux. En effet, ce projet en toiture a permis de réhabiliter la toiture en permettant non seulement la valorisation de l’actif immobilier, et aussi pour ce site logistique de bénéficier d’une unité de production d’énergie grâce à la rétrocession de la centrale à la fin du bail.

Enfin, dernier bénéfice et non des moindres celui de permettre à Auchan Retail France une communication environnementale auprès de la clientèle et des collaborateurs et surtout un apport d’énergie verte sans émission de CO2. La production d’électricité sera vendue à un tarif subventionné via Helexia et permettra au terme de son engagement de bénéficier d’une centrale PV qui produira de l’énergie verte et ce sans investissement de base.

 

 

Les chiffres clés de cette centrale photovoltaïque en toiture

 

L’installation est implantée sur une toiture d’une surface de 22000m². Elle se compose 5185 modules d’une puissance de 1 695 kWc soit une production de 2 228 MWh/an l’équivalent de la consommation annuelle de 891 foyers.

 

Les clés de la réussite de cette centrale photovoltaïque en toiture

 

C’est en septembre 2016 que le dossier d’appels d’offre a été déposé auprès de la CRE il s’inscrit dans la famille 2 portant sur » la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire « Centrale sur bâtiments, serres et hangars agricoles et ombrières de parking de puissance comprise entre 100 kWc et 8 MWc ». 

 

Ces appels d’offres illustrent la volonté gouvernementale de soutenir le développement de l’énergie solaire dans la cadre de la transition énergétique. Désigné lauréat en mai 2017 il aura fallu 1 an ½ jusque-là mise en service de ce projet. Une fois désigné lauréat, c’est tous les services de Helexia du service juridique, en passant par le bureau d’études et sans oublier nos équipes du développement, qui se sont mobilisées pour mener à bien ce projet tout en collaborant avec les équipes techniques de Auchan Retail France.

L’entretien et la maintenance de la centrale solaire sur la toiture sera supervisée par Hexiel (entité dépendante de Helexia), et ce pendant toute la durée de vie de l’installation.

 

Créée en 1961 par Gérard Mulliez, cette enseigne a su évoluer avec son temps et adaptée son offre, ses services en fonction de l’évolution des attentes et besoins des consommateurs. Aussi Auchan est présent dans 17 pays et compte aujourd’hui en France 144 hypermarchés et 449 supermarchés et magasins de proximité sous enseignes, 157 drives e-commerce.

Auchan s’engage auprès de ses clients, de ses salariés et aussi d’un point de vue environnemental. Aussi lutter contre le gaspillage alimentaire, trier et valoriser les déchets produits, réduire l’impact environnemental des sacs plastiques, avoir une gestion durable des eaux optimisée et réduire les dépenses énergétiques, mesurer l’impact carbone sont autant de préoccupations et de sujets sur lesquels Auchan réfléchit et agit.

 

 

Helexia est un Créateur de Centre de Services Energétiques, présent en France et à l’international. Fort des compétences et du professionnalisme de 80 collaborateurs, nous apportons des solutions innovantes, efficaces et intégrées pour une optimisation énergétique des bâtiments tertiaires, industriels, retail, santé… (production et économie d’énergie) et une réduction des consommations énergétiques des bâtiments. Nos services se développent autour de 4 axes : l’économie d’énergie, la production d’énergie, le management de l’énergie ainsi que l’intelligence et la mobilisation énergétique. Commercial, Juridique, Développement, Bureau d’Etude, Construction, Maintenance…

Helexia vous propose l’ensemble des services nécessaires au développement de votre projet.

 

 

11 & 12 décembre, retrouvez nos experts en efficacité énergétique

 

Selon l’International Energy Agency (AIE), les énergies renouvelables augmenteront de 50% entre 2019 et 2024. L’installation de systèmes photovoltaïques en ombrières ou en toiture sur les bâtiments commerciaux et industriels va transformer le mode de production et de consommation de l’électricité. La transition vers l’efficacité énergétique est en marche !

 

 

L’efficacité énergétique industrielle est l’une de vos ambitions ou l’un de vos défis ?

Retrouvez nos experts énergétiques lors du forum EnerGaïa, les 11 et 12 décembre prochain à Montpellier sur notre stand  Helexia – Voltalia 

 

Vous souhaitez réduire vos facture d’exploitation et accélérer la transformation énergétique de votre entreprise, mais vous demandez :
  • Comment identifier les gisements d’économie d’énergie d’un ou de plusieurs bâtiments grâce à un audit énergétique?
  • Comment mettre en place les actions d’optimisation énergétique sans investissements de votre part, via un contrat de performance énergétique (CPE)? 
  • Comment mettre en place un projet de production d’énergie solaire en toiture ou une installation d’ombrière photovoltaïques sur parking.

 

Retrouver nos équipes Helexia & Voltalia sur le stand C 05, hall B1. Venez avec vos questions, rentrez chez vous avec des solutions énergétiques.

 

Helexia et Voltalia : vos experts efficacité énergétique en France et à l’international.

 

 

Depuis peu, Voltalia & Helexia ont unis leurs forces et leurs coeurs de métier respectifs afin de proposer une palette de services à l’énergie encore plus large, performante et compétitive.

 

Notre objectif : Devenir votre partenaire stratégique pour vous accompagner dans votre transition énergétique.

 

efficacité énergétique industrielle voltalia helexia

 

 

 

 

centrale-photovoltaique-toiture - Centrale photovoltaïque toiture

HELEXIA met en service une centrale photovoltaïque toiture pour l’enseigne Décathlon à Villeneuve-Les-Béziers (34)

 

Helexia et Décathlon renouvellent leur partenariat dans le cadre de l’installation d’une centrale photovoltaïque toiture du nouveau magasin de l’enseigne situé à Villeneuve-Les-Béziers.

 

centrale-photovoltaïque-toiture | Centrale photovoltaïque toiture

 

Helexia et Décathlon signent ainsi leur 7ème coopération dans le cadre du développement de projets photovoltaïques. C’est dans un contexte de transition énergétique, d’une meilleure maîtrise des impacts environnementaux notamment énergétiques de ses bâtiments que Décathlon a souhaité installer des panneaux photovoltaïques en toiture.

Dans la cadre de la politique RSE développée par Décathlon, l’enseigne s’est fixée comme objectif d’avoir 100% d’énergie d’origine renouvelable d’ici 2026 pour ses magasins et ses entrepôts. Ce projet est implanté Avenue Jean Monnet ZAC de la Méridienne sur la commune Villeneuve les Béziers (34420), dans le département l’Hérault en Région Occitanie.

Les bénéfices de ce projet sont nombreux. En effet, ce projet en toiture permet la valorisation de l’actif immobilier, mais également au magasin de bénéficier d’une unité de production d’énergie grâce à la rétrocession de la centrale à la fin du bail. Enfin, ce projet permet à Décathlon de renforcer sa communication environnementale auprès de sa clientèle et de ses collaborateurs, avec comme exemple concret, un apport d’énergie verte sans émission avec l’équivalent de 64 tonnes de CO2 évitées par an.

HELEXIA vendra la production d’électricité au réseau à un tarif subventionné et permettra à DECATHLON de bénéficier au terme du contrat, d’une centrale solaire qui produira de l’énergie verte quasi-gratuite pour le bâtiment et ce sans investissement de base.

 

Les chiffres clés de l’installation de cette centrale photovoltaïque toiture

 

L’installation est implantée sur une toiture d’une surface de 5900 m². La surface recouverte par les panneaux photovoltaïques est de 2880 m². Elle se compose de 1745 modules d’une puissance de 472 kWc soit une production de 722 MWh/an.

centrale-photovoltaïque-toiture | Centrale photovoltaïque toiture

 

Les Clés de la réussite : partenaire à court, moyen et long terme

 

C’est en mars 2017 que le dossier d’appels d’offre a été déposé auprès de la CRE. Il s’inscrit dans la deuxième famille portant sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie solaire « Centrale photovoltaïque toiture sur bâtiments, serres et hangars agricoles et ombrières de parking de puissance comprise entre 100 kWc et 8 MWc ».

Ces appels d’offres illustrent la volonté gouvernementale de soutenir le développement de l’énergie solaire dans la cadre de la transition énergétique. Désigné lauréat en mai 2017, il aura fallu 2 ans jusqu’à la mise en service de ce projet juillet 2019.

Une fois désigné lauréat, c’est l’ensemble des collaborateurs d’Helexia qui s’est mobilisé, pour mener à bien ce projet tout en collaborant conjointement avec les équipes techniques de Décathlon.

L’entretien et la maintenance des ombrières de parking seront supervisés par Hexiel (entité dépendante de Helexia), et ce pendant toute la durée de vie de l’installation.

 

 

centrale photovoltaïque toitureCréée en 1976, cette enseigne a su évoluer avec son temps et adaptée son offre, ses services en fonction de l’évolution des attentes et besoins des consommateurs. Présent dans 54 pays, Décathlon compte aujourd’hui en France 317 magasins et 30 sites HQE et BREEAM. Ces sites montrent bien les préoccupations environnementales de l’enseigne, à ce que son empreinte écologique pèse le moins possible au niveau environnemental afin de réduire sa production de carbone de 40% d’une part, et d’autre incite ces fournisseurs à s’engager dans cette démarche. Favoriser l’économie circulaire, augmenter l’éco-mobilité, limiter le transport aérien, tout comme le 100% d’énergie renouvelable sont autant d’engagements de l’enseigne afin de limiter le changement climatique.

 

Helexia est un Créateur de Centre de Services Energétiques, présent en France et à l’international. Fort des compétences et du professionnalisme de 80 collaborateurs, nous apportons des solutions innovantes, efficaces et intégrées pour une optimisation énergétique des bâtiments tertiaires, industriels, retail, santé… (production et économie d’énergie) et une réduction des consommations énergétiques des bâtiments. Nos services se développent autour de 4 axes : l’économie d’énergie, la production d’énergie, le management de l’énergie ainsi que l’intelligence et la mobilisation énergétique. Commercial, Juridique, Développement, Bureau d’Etude, Construction, Maintenance…

Helexia vous propose l’ensemble des services nécessaires au développement de votre projet.

Notre dernière réalisation : la centrale photovoltaïque de Décathlon Toulon

L’équipe Helexia vous présente en vidéo une nouvelle réalisation en partenariat avec l’enseigne de sport Décathlon France ! Une belle centrale photovoltaïque d’une puissance de 764 kWc, sa production annuelle sera de 1056 MWh/an soit l’équivalent de 424 foyers environ et 94 tonnes de CO2 évités.

Cliquez ici pour la visionner la vidéo|Helexia-Centre de Services Energetiques |#solaire #photovoltaique #efficaciteenergetique #economiesdenergie #immobiliercommercial #batiment#energiesrenouvelables 

Helexia présent à Energy Class Factory – Strasbourg – 18/06/19

Strasbourg, sa cathédrale, son quartier de la petite France, ses canaux… C’est dans cette magnifique ville que Helexia vous donne rendez-vous à l’occasion du prochain Energy Class Factory qui se déroulera le 18 juin prochain au palais des congrès de Strasbourg de 08h30 à 18h00.
 
Durant cette journée, nos experts vous rencontrent lors de speed-dating de 30 minutes, vous écoutent, échangent sur vos problématiques énergétiques et vous proposent, des solutions pour faire baisser vos consommations d’énergie.
 
Aussi si vous souhaitez nous rencontrer, n’hésitez pas à demander votre invitation ici

 

 

 

Helexia : lancement de notre nouveau site internet

Helexia : quel chemin parcouru depuis notre création…

2010 : Helexia est crée et cela fait maintenant neuf années que nos équipes vous apportent leur expertise et leur collaboration afin de mener à bien et concrétiser vos projets énergétiques.

Depuis neuf ans, Helexia s’est développé au niveau français ainsi qu’au niveau européen et compte désormais huit bureaux : notre siège à Marcq-en-Baroeul, notre office de Lyon, Bordeaux, Nantes et Marseille (France), celui de Lisbonne (Portugal), de Milan (Italie) et de Bruxelles (Belgique).

Helexia c’est aujourd’hui 80 collaborateurs soit 80 personnes qui apportent à Helexia leurs compétences et qui la font évoluer.

Un nouveau site internet pour Helexia

Helexia évolue et son site internet avec. Aussi nous sommes heureux de vous présenter sa nouvelle version à la fois dynamique et conviviale.

Helexia c’est un Savoir-Etre, un Savoir-Faire, une Expérience, des Solutions, des Réalisations…autant de sujets que vous pouvez retrouver sous les onglets « Découvrir« , « Agir » et « Réussir« .

Vous souhaitez :

  • communiquer avec nos équipes au sujet d’un projet,
  • nous poser une question,
  • nous faire un retour suite à la navigation sur notre site (améliorations, correctifs)… alors n’hésitez pas à nous en faire part via l’onglet « Contact« .

Helexia, Créateur de Services Energétiques, grandit, se développe mais garde comme objectif de :

Réduire votre facture énergétique 

Réduire la facture écologique pour la Planète.

A très bientôt sur notre page Helexia

La Transition Énergétique Un Pas à la fois !

La Transition Énergétique Un Pas à la fois !

Avouons-le, la question climatique et la Transition énergétique font souvent débat.
Peut-on se contenter de changements par petits pas ?
Est-il possible de faire autrement que par petits pas ?
Devant l’urgence ne faut-il pas marquer le changement d’un grand pas en avant ?

Chez Helexia, quoiqu’il en soit, convaincus qu’il faut agir, convaincus que nous avons les moyens d’agir, nous considérons que notre rôle consiste à apporter des Solutions.

Dans tous les cas, c’est un pas à la fois, (petit ou grand), que l’on progresse et progressera sur la voie de la transition énergétique.

Pour baliser ce parcours de changement, pour s’y repérer au fil des étapes,

Helexia imagine et conçoit avec et pour ses clients une trajectoire énergétique sur-mesure.

Les Grandes séquences qui peuvent composer une Trajectoire

Les Grands indicateurs qui peuvent marquer le parcours

Dès les premières phases d’étude, d’audit énergétique, d’analyse, conseil et recommandations,
les Équipes Helexia sont en mesure de vous composer une ou plusieurs trajectoires
illustrant différents projets, rythmes et scénarios de transition énergétique.

Une fois la première trajectoire validée, les Équipes passent à l’action, composent et font évoluer
progressivement votre Centre de Services Énergétiques : un assemblage unique et sur mesure
de services, de technologies et d’expertises, adapté à vos objectifs comme à votre timing.

Plus que la différence Helexia, les Trajectoires développées pour vous marquent Votre Différence,
parce qu’elles portent et représentent votre approche de la transition énergétique.

Pour faire gagner votre entreprise et faire gagner notre planète en mobilisant
Your Energy with Helexia

La journée internationale des forêts

Jour du Printemps, le 21 Mars est aussi la Journée Internationale des Forêts, proclamée par l’O.N.U. Une belle occasion, pleine de sens, pour inaugurer la nouvelle dynamique Helexia, son nouveau...
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